1.Présentation du site
Propriétaire : SAS AVENRIA
Numéro de TVA : FR24840380844
109 rue hilaire de Chardonnet – 38100 Grenoble
Responsable publication : AVENRIA
Webmaster : SAS AVENRIA
Concepteur : UX, Design et développement technique SAS AVENRIA
Hébergeur : OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Photos : iStock, www.flaticon.com, 123RF, Pixabay, Pexels, AdobeStock
Délégué à la protection des données : Le formulaire de contact contact@avenria.com présent sur les différents sites et applications permet de contacter le Délégué à la protection des données de AVENRIA.
2.Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
Le site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. Il est interdit de réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments du site, en dehors des règles fixées dans la cadre de la charte de AVENRIA.
L’utilisation du site avenria.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site avenria.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Avenria qui s’efforcera alors de communiquer préalablement les dates et heures de l’intervention.
Le site avenria.com est mis à jour régulièrement. Les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
3.Contenus
Le site avenria.com présente les activités de AVENRIA géré par Mr Lecomte à Grenoble.
4.Limitations contractuelles sur les données techniques
Avenria.com ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à son utilisation.
Avenria.com est hébergé chez OVH. L’hébergeur assure la continuité de son service 24 heures sur 24, tous les jours de l’année. Il se réserve néanmoins la possibilité d’interrompre le service d’hébergement pour les durées les plus courtes possibles notamment à des fins de maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, de défaillance de ses infrastructures ou si le trafic du site est anormal.
Avenria et l’hébergeur ne pourront être tenus responsables en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie liée notamment à l’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur.
5.Propriété intellectuelle et contrefaçons
Avenria est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable d’Avenria qui agit pour son compte.
Toute exploitation non autorisée du site ou des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
6.Limitations de responsabilité
Avenria.com agit en tant qu’éditeur du site et est responsable de la qualité et de la véracité du contenu qu’il publie.
Avenria.com ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site.